CHATEAUX & TRADITION
Présentation de la marque CHATEAUX & TRADITION
Déposée le 3 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAZAL GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAUX & TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAUX & TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482306.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAUX & TRADITION est expirée depuis le 4 juillet 2023.
CHAZAL GROUP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08
Inscription le 17 janvier 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°167778 - Publication au BOPI 1994-01-17
Inscription le 10 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376967 - Publication au BOPI 2003-09-10
Renouvellement sans limitation le 12 août 2003 n°2247850 - Publication au BOPI 2003-08-12
Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2013 n°2534208 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-07-04